Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHAPY
Numéro de dépôt :
1411687
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CHAPY
Déposée le 27 mai 1987 par monsieur BENHAMOU ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPY »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque CHAPY est expirée depuis le 27 mai 1997.
BENHAMOU ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription - Renonciation totale n°33703 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°33703 - Publication au BOPI